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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD
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FEUILLANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FEUILLANCE
SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637533
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016

Présentation de la marque FEUILLANCE

Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUILLANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD domicilié(e) Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2314443) - 27110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 034 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2314443) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEUILLANCE est expirée depuis le 2 août 2016.

SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES MILLE & UN FEUILLETES , SAVEURS DE FRANCE TRAITEUR , SAVEURS DE FRANCE EQUILIBRE , BROSSARD , BROSSARD MON PAIN D'EPICES , FEUIL A FEUILLE , SAVANE , SAVANE , CUISINE FEUILLETEE , SAVEURS DE FRANCE


SAVEURS DE FRANCE – BROSSARD Société Anonyme - Route du Pont de l'Arche,27110 LE NEUBOURG (dossier no 2314443) - 27110 - France - SIREN 403034473


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2314443) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244115 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414265 - Publication au BOPI 2005-06-27

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2006 n°2314443 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245184 - Publication au BOPI 1997-11-04

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538185 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Viande et extraits de viande; poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre; riz, tapioca, sagou; farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices ; glace à rafraîchir. Ces produits étant présentés sous forme de feuilletés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.